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Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site socle-presentoirs.com est exploité par :

SOCLE PRÉSENTOIRS,
SAS au capital social de 1000 euros,
dont le siège social est situé 5 laumond, ALBUSSAC 19380,
immatriculée sous le numéro SIREN 102021904,
au Registre du commerce et des sociétés de 102 021 904 R.C.S. Brive,
numéro de TVA intracommunautaire : FR72102021904,
représentée par Arnaud MUNOZ-ESTEVEZ, en qualité de PRESIDENT DE SAS.

Email : contact@socle-presentoirs.com
Téléphone : 0629672307

Dans les présentes conditions générales, SOCLE PRÉSENTOIRS est désignée par « SOCLE » ou « le Vendeur ».

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est :

Arnaud Munoz, en qualité de PRESIDENT.

3. Hébergement

Le site est créé et hébergé au moyen des services de :

Wix.com Ltd.
Wix.com Ltd, 40 Port de Tel Aviv, Tel Aviv Jaffa 6350671, Israël

Wix Online Platforms Limited, 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Irlande

Site : wix.com

​

Wix fournit notamment l’infrastructure d’hébergement et les fonctionnalités techniques nécessaires à la publication du site.

4. Conception et réalisation du site

Direction artistique, conception et contenu :

SOCLE PRÉSENTOIRS

Développement et intégration :

SOCLE PRÉSENTOIRS

5. Propriété intellectuelle

Le site, son architecture et l’ensemble des éléments qui le composent sont protégés par les règles relatives à la propriété intellectuelle.

Sont notamment protégés :

  • la marque SOCLE ;

  • le nom commercial ;

  • le logo ;

  • les textes ;

  • les photographies ;

  • les vidéos ;

  • les illustrations ;

  • les dessins ;

  • les modèles ;

  • les plans ;

  • les rendus ;

  • les fiches techniques ;

  • les fichiers 2D et 3D ;

  • les compositions ;

  • les éléments graphiques ;

  • la présentation et l’organisation du site.

Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété de SOCLE ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs titulaires.

Toute reproduction, représentation, adaptation, traduction, diffusion, extraction, commercialisation ou utilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite, sauf exceptions prévues par la loi.

L’autorisation de consulter ou télécharger un document ne vaut pas cession de droits de propriété intellectuelle.

6. Produits, dessins et modèles

Les produits SOCLE, leurs formes, proportions, détails, assemblages, plans, prototypes et représentations peuvent être protégés par le droit d’auteur, le droit des dessins et modèles, le droit des marques ou d’autres droits.

L’achat d’un produit ne confère aucun droit de reproduction, de fabrication, d’adaptation ou d’exploitation de sa conception.

Les fichiers techniques éventuellement mis à disposition des architectes et prescripteurs ne peuvent être utilisés que pour la préparation et la réalisation du projet auquel ils se rapportent.

7. Crédits photographiques

Sauf mention différente sur la page concernée :

  • direction artistique : SOCLE PRESENTOIRS

  • photographies : SOCLE PRESENTOIRS

  • rendus et illustrations : SOCLE PRESENTOIRS

Les crédits particuliers relatifs aux projets, œuvres, artistes, architectes, agences et lieux sont indiqués sur les pages concernées.

Toute utilisation d’une photographie doit faire l’objet d’une autorisation préalable de son titulaire.

8. Informations présentées sur le site

SOCLE s’efforce de fournir des informations exactes et à jour.

Des erreurs, omissions ou informations temporairement obsolètes peuvent toutefois subsister. SOCLE peut corriger ou mettre à jour les contenus à tout moment.

Les informations relatives aux produits, notamment :

  • dimensions ;

  • poids ;

  • matières ;

  • finitions ;

  • délais ;

  • disponibilités ;

  • prix ;

  • photographies ;

sont précisées sur les fiches produits ou documents contractuels applicables.

Les photographies et rendus ne peuvent restituer parfaitement les variations naturelles des matières ni les différences de perception liées aux écrans.

En cas de contradiction, les informations figurant dans la confirmation de commande, le devis accepté ou les conditions particulières prévalent.

9. Disponibilité du site

SOCLE met en œuvre des moyens raisonnables afin de rendre le site accessible.

L’accès peut toutefois être interrompu, limité ou dégradé notamment pour :

  • maintenance ;

  • mise à jour ;

  • incident technique ;

  • défaillance d’un prestataire ;

  • surcharge ;

  • intervention de sécurité ;

  • événement extérieur.

SOCLE ne garantit pas un accès permanent et ininterrompu au site.

10. Responsabilité

SOCLE ne peut être tenue responsable des dommages résultant :

  • d’une interruption du site ;

  • d’un dysfonctionnement externe ;

  • d’une incompatibilité du matériel de l’utilisateur ;

  • d’un usage frauduleux ;

  • d’un logiciel malveillant extérieur à son contrôle ;

  • d’informations inexactes transmises par l’utilisateur ;

  • de l’utilisation d’un site tiers accessible depuis un lien.

Cette clause ne limite pas les responsabilités qui ne peuvent légalement être exclues, notamment celles relatives aux ventes conclues avec les consommateurs.

11. Liens hypertextes

Le site peut proposer des liens vers des sites tiers.

Ces liens sont fournis à titre informatif. SOCLE ne contrôle pas systématiquement leur contenu, leur disponibilité ou leur politique de confidentialité.

La création d’un lien vers le site SOCLE ne doit pas :

  • créer de confusion sur l’origine du contenu ;

  • porter atteinte à la marque ou à l’image de SOCLE ;

  • présenter une information trompeuse ;

  • utiliser une technique d’intégration donnant l’impression que le contenu appartient à un tiers.

SOCLE peut demander le retrait d’un lien qui lui paraît préjudiciable.

13. Cookies

Le site utilise des cookies et autres traceurs.

Vous pouvez consulter leur finalité et modifier vos choix à partir de la :

Politique relative aux cookies

Un lien Gérer mes cookies doit rester accessible dans le pied de page.

14. Conditions de vente

Les commandes réalisées sur le site ou sur devis sont régies, selon la qualité du Client, par :

  • les Conditions générales de vente — Particuliers ;

  • les Conditions générales de vente — Professionnels ;

  • les conditions particulières figurant sur le devis ou la commande.

14. Sécurité

Les commandes réalisées sur le site ou sur devis sont régies, selon la qualité du Client, par :

  • les Conditions générales de vente — Particuliers ;

  • les Conditions générales de vente — Professionnels ;

  • les conditions particulières figurant sur le devis ou la commande.

15. Droit applicable

Le site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français, sous réserve des règles impératives applicables dans le pays de résidence d’un consommateur.

16. Contact

Pour toute question concernant le site :

SOCLE PRÉSENTOIRS
5 Laumond, ALBUSSAC 19380
Email : contact@socle-presentoirs.com
Téléphone : 0629672307

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